Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ART TEXTURE
France Patchwork, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3060718
Date de dépôt :
26/10/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/10/2020

Présentation de la marque ART TEXTURE

Déposée le 26 octobre 2000 par l'association loi 1901 France Patchwork auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ART TEXTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-48 du 1 décembre 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 France Patchwork domicilié(e) 18 rue de l'Exposition - 75007 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 341 271 237 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FRANCE PATCHWORK domicilié(e) BP 2146 07 - 75325 - PARIS CEDEX 07 - France.

La marque ART TEXTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3060718.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ART TEXTURE est expirée depuis le 20 octobre 2020.

France Patchwork a également déposé les autres marques suivantes : FRANCE ARTEXTURES , ASSOCIATION FRANCE PATCHWORK , le Modern quilt , La Petite École , LES NOUVELLES DU PATCHWORK , ARTEXTURE , Quilts de légende Quilts de légendes Quilt de légende Quilts de Brouage Quilt de Brouage , LES JEUNES POUSSENT , LE TRADITIONNEL , ASSOCIATION FRANCAISE DU PATCHWORK


France Patchwork, Association Loi 1901 - 18 rue de l'Exposition - 75007 - PARIS - France - SIREN 341271237


FRANCE PATCHWORK - BP 2146 07 - 75325 - PARIS CEDEX 07 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-13

Publication - Publication le 1 déc. 2000 au BOPI 2000-48

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2010 n°2457215 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2010-12-10

Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs cassette Revue, journal, publication.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.